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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : … spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique …
Explanatory notes
… ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique … autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris les aluminosilicates de constitution … + ‑O - ) isomères de l'acide cyanique. Cette position comprend aussi les thiocyanates, sels de l'acide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - … mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de … de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 … et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement … roui . Le rouissage a pour effet d'éliminer plus ou moins complètement, par fermentation (sous l'action de bactéries …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le … ou à lames multiples; les scies articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à placage; les scies … comme dans une scie circulaire alors que les fraises comportent généralement des dents sur les faces, ou des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de … des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. … serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la plupart du temps rempli …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que …