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1639 résultats pour "大学毕业证做假<网址:bzw985.com>平顶山大学成绩单可以从哪里打印-成考专科有学位证吗<网址:zjw211.com>不动产证划拨集资建房SP"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, … accessoires du vêtement sont classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note 4 du …

Legal note

… Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour … destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques ou bus.  Le produit est conçu …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du … un article de ces positions et qui ne sont pas repris plus spécifiquement ailleurs. Les parties des constructions …

Legal note

… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du … dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, … engins similaires ( n° 95.06 ). f)     Les petits bateaux spécialement conçus pour les manèges pour parcs de loisirs, …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …

Legal note

… ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé sous forme de poudre blanche et inodore, … étiqueté,  d’un contenu net  de 25 g.  Le produit est une suspension aqueuse à administrer par voie orale.  Selon les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… (sans nicotine et sans tabac). Le produit est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer par la bouche et à expirer par le nez de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… - La cabine occupe toute la largeur du véhicule; - Les suspensions avant et arrière contiennent des ressorts à … tonnes : 22,33 tonnes). Le véhicule est conçu pour le transport et le déversement de déblais et de matériaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation … auto-équilibrant, à propulsion électrique , conçu pour le transport d'une seule personne sur des voies à faible …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption … : 1996 … 4. Valve pour pneumatiques constituée 1°) d'un dispositif en caoutchouc, 2°) d'un bouchon muni d'un pas de …

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