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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.4
… Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109 > 5109.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …