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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, … sous elle, selon un croisement déterminé, le plus souvent assez simple. Certaines tresses peuvent renfermer des fils … des travaux de couture sur un seul de ces produits ou en assemblant, par couture ou autrement, deux ou plusieurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y …
Explanatory notes
… au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle … destinés à maintenir en place les boulons dans les pièces assemblées; ils peuvent être à pans, à oreilles ou à … Les rondelles consistent en de petits disques généralement assez minces, percés d'un trou en leur milieu, qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux … enflammé. Des tuyaux souples, munis de raccords appropriés, assurent la connexion avec les sources extérieures de gaz. … pour le dépeçage d'ouvrages en béton ou le perçage d'assises rocheuses (forage thermique), utilisant un procédé …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels … définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques … que cette différence implique pour les fonctions qu'ils assurent respectivement dans les deux types de solutions. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour …