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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Russian
Italian
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780 résultats pour "定制白俄罗斯临时居留证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>乐平代办仿真军官退休证-格拉健康应用技术大学学士学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>购买假女王大学文凭毕业证Ya"
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
Explanatory notes
… ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 -
Ayant
plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
Explanatory notes
… d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou
tuyaux
. On peut citer parmi les produits relevant de ce …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
Explanatory notes
… position : a) Les barres en fer ou en aciers non alliés
ayant
subi une torsion après leur laminage à chaud ( …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
Explanatory notes
… toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées
ayant
subi la fermentation alcoolique, l'agent de …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les
broyages
plus grossiers analogues) impropres à …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1103
Explanatory notes
… paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou
noyaux
farineux provenant d'une mouture grossière des …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
Explanatory notes
… 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils,
ayant
subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
Explanatory notes
… boutons de commande, manches pour tous usages, articles de
tuyauterie
, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0210
Explanatory notes
… restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des
boyaux
, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
Explanatory notes
… 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres
polyamides
: 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou …
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