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Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des plastifiants, des diluants, des matières de charge, etc. pour obtenir des matières plastiques utilisables. Sous … pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour … chlorotrifluoroéthylène, le poly(fluorure de vinylidène), etc. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à … afférentes aux cannes, parapluies, manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces … de bois pour allumettes, de chevilles pour chaussures, etc.        Sont également compris ici les copeaux de bois, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… les encres à base de colorants organiques synthétiques, etc. Les encres de Chine, spécialement employées pour le … une eau additionnée de gommes (gomme arabique, gomme laque, etc.) ou dans certaines colles animales. C)   Autres encres … encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) susceptibles d'être utilisées comme telles, par simple …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… calcium ou autres produits chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les … jus de fruits, conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, … systèmes de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) nécessaires au remplissage et à la vidange. Relèvent …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également … en poudre d'aluminium agglomérée à la gélatine, à la colle, etc., ou en aluminium déposé sur une feuille de papier, de … les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). b)    Les papiers et cartons pour la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers … tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4)    La farine de cuir, provenant de la mouture de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… . 5)    Les fromages à pâte molle (Camembert, Brie, etc.). 6)    Les fromages à pâte demi‑dure ou à pâte dure (Cheddar, Gouda, Gruyère, Parmesan, etc.). Le fromage de lactosérum est obtenu par concentration … légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… d'escadre (pour le transport des munitions ou des mines, etc.), navires pour le transport de troupes.         c)   … destinés à servir de soubassement à des élévateurs, grues, etc. ( n° 89.05 ). c)     Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc., et les radeaux de tous genres ( n° 89.07 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… 91.02 (montres de poche, montres‑bracelets, chronographes , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. … métaux communs (acier ordinaire ou acier spécial, nickel, etc., polis, chromés, argentés, dorés, plaqués ou doublés de … pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). Sont exclus de cette position : a)    Les boîtiers …

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