Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse …