Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.70
… Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303 > 5303.10
… Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres … . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de … de résines et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, …