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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques … conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les coupe‑circuit à fusibles et …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et … mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au …
Explanatory notes
… original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au … etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou … de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une …
Explanatory notes
… bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une … ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois … bois stratifiés similaires). En outre, elles peuvent être rabotées, poncées ou assemblées en bout, par jointure …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances …
Explanatory notes
… pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances … ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut coefficient de frottement et de résistance à la chaleur et à l'usure, elles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : 3002.12 - - Antisérums et autres … produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Ces produits comprennent : 1) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …
Explanatory notes
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés … - Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : 8456.11 - - Opérant par laser 8456.12 - - Opérant … exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … opaganib … ordopidine … orélabrutinib … osanétant … otamixaban … otenzépad … otéséconazole … oxipéromide … palirodène … pancopride … …Classification opinions
… est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : 2017 …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un …