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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y compris …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés isolément (albumine) ( n° 35.02 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus …

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