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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… préparés ou en conserve du Chapitre 20, en ce qu’elles sont utilisées en tant que sauces, c’est-à-dire pour accompagner … de plantes ou de parties de plantes du n° 12.11 des types utilisés pour l’assaisonnement des sauces. La … bien d'un mélange de ces deux espèces. Quelle que soit son utilisation, la farine de moutarde entre dans la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
Explanatory notes
… et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : … quel que soit l'endroit où ces appareils doivent être utilisés. Restent, par conséquent, compris ici les … Cependant, les appareils distributeurs d'air chaud, qui utilisent la chaleur produite par le moteur du véhicule et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont … POUR CHAUSSURES) ET PIGMENTS A L'EAU PREPARES DES TYPES UTILISES POUR LE FINISSAGE DES CUIRS 1) Les peintures à … plastiques et contenant des additifs et des pigments, utilisées pour le revêtement des objets sous l'action de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… - Pneumatiques rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … et comportent généralement des profils striés. Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent … Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° ° ° Note …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie … l’acétone, de granulés jaunâtres. L’ovolécithine est utilisée en médecine. La lécithine de soja commerciale est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des …