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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.2
… Copolymères d'acétate de vinyle …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14
… D'une épaisseur excédant 9 mm …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.13
… Chameaux et autres camélidés (Camelidae) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.2
… D'un poids excédant 200 g/m² …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères … polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de … et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à …
Explanatory notes
… ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à … coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes … crue, hachée ou coupée en petits morceaux ne contenant pas d'autres ingrédients, même placée dans une enveloppe ( …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : … d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de … préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …