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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); … ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) 9110 .12 … ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette … solaire . La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci … et plus consistant ( n° 15.17 ). La stéarine solaire non comestible est utilisée comme lubrifiant ou comme …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou … 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou … 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même … de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres … (utilisés en sucrerie ou en brasserie), les salinomètres (pèse‑sels), les lactodensimètres ou lactomètres, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que …
Explanatory notes
… impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que … l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …
Explanatory notes
… tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des … citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou naphtalènesulfoniques … l'urée ou la mélamine. B) Les produits tannants inorganiques ou « tanins minéraux » (à base de sels de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …