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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses … ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop … et mélasses caramélisés . A. ‑ AUTRES SUCRES La présente partie couvre les sucres, autres que les sucres du n° 17.01 …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés … couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, … possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, … de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés … avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres ‑ Lampes de …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins sont des variétés de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris … de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente … c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que … synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique … de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.); deuxième …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82
… Raies (Rajidae) …
Classification opinions
… 1. Ailes de raie (du genre Raja ), provenant des parties latérales gauche droite du corps de la raie. Les ailes se présentent sans peau, congelées, avec …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …