Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …
Explanatory notes
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, … ‑ Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides 9026.20 ‑ Pour la mesure ou le contrôle de la … cinétique ou d'autres caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication …
Explanatory notes
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication … DISPERSES DANS DES MILIEUX NON AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PATE, DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …