Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille … de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, … les montres de poche, les montres de réticules, les montres‑pendentifs, les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. … montres à plusieurs complications, etc. Toutes ces montres peuvent présenter le caractère de fantaisies ou de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans … partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul … la taille; la présence éventuelle de bretelles ne fait pas perdre à ces vêtements leur caractère essentiel de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Explanatory notes
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion … y range notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les … galeries de mines. 5) Les voitures pour le logement du personnel des chemins de fer. 6) Les fourgons à bagages …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils …
Explanatory notes
… parfois 2 m de longueur. 4) La filasse de chanvre peignée ou autrement traitée pour le filage (mais non … qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de chanvre, … compris ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de rubans ou de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou … généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles … mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …