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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la …
Section XVII
Explanatory notes
… d) les articles du n° 83.06; e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … n° 90.23 . c) Des jouets, de certains engins de sports d'hiver et des véhicules spécialement conçus pour les manèges …Legal note
… d) les articles du n° 83.06; e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … du Chapitre 87; b) les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les …