WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Explanatory notes
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La boisson fermentée dite malton , … de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans … de plantes (autres que les légumes) confits au sucre et placés ensuite dans un sirop (marrons glacés, gingembre, par … ou parties de plantes, des graines ou fruits d'une ou de plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres … jarrettes et socquettes. 3) Les sous-bas, qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre … ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… pays sud‑asiatiques. Ces tiges flexibles sont cylindriques, pleines, et leur diamètre varie généralement de 0,3 à 6 cm; … , termes collectifs qui désignent de très nombreuses plantes herbacées croissant dans les lieux humides, aussi … les pays exotiques. La dénomination roseaux se rapporte plus particulièrement aux plantes de l’espèce à fût (ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de la pré s ente position : a) Les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - … 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis … articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Explanatory notes
… ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures … position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le … dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement de la correspondance, des fiches …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …