… Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang constitué … de 30 à 200°microns. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …
… hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes … hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 …
… par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte … panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …
… sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie graphique pour … très élevée. Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 …
… sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à … moulées pratiquées dans les deux demi-coques). Adoption : 1991 …
… destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en polymères … des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …
… imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en … la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …
