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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; … au n° 62.14. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer … sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas …

Legal note

… type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; … au n° 62.14. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer … sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; … au n° 61.13. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer … sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas …

Legal note

… type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; … au n° 61.13. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer … sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas …

Section XV

Explanatory notes

… à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); …

Legal note

… à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); …

Section XI

Explanatory notes

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à …

Legal note

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et … les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres. 6.‑   Dans ce Chapitre, on entend par papiers et …

Legal note

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et … les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres. 6.‑   Dans ce Chapitre, on entend par papiers et …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est … de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda- cyhalothrine (ISO), du …

Legal note

… (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est … de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda- cyhalothrine (ISO), du …

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