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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes … ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes … appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas … du présent Chapitre. 2) Les papiers et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à … Les papiers et cartons filtres (y compris le papier pour sachets de thé). 5) Le papier et carton feutre . 6) Le …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …
Explanatory notes
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou … édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ Séchés 0408.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 0408.91 ‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres …
Explanatory notes
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres … même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour …
Explanatory notes
… cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour … centre, meulés sur les bords afin d'assurer une fermeture hermétique, etc.) ( n° 70.17 ). d) Les verres de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES … en coton, en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis que les fils … de chenille ont, dans tous les cas, l’apparence de fils hérissés de poils sur leur longueur. Ils sont généralement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …