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1969 résultats pour "格拉斯哥大学学生卡<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>十堰购买尼日利亚护照电子版-大峡谷大学学位证购买<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>高中证书毕业编号eE"

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux … « matières plastiques » s'entendent également de la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux …

Section VI > Chapitre 29

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers …

Legal note

… similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers …

Section XV

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Section XI

Explanatory notes

… produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Legal note

… produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par … dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces …

Legal note

… s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par … dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou … des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou … des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Legal note

… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou … complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou … complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de … stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (Chapitre 31). …

Legal note

… d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de … stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (Chapitre 31). …

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