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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les … collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur …

Legal note

… des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les … collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes …

Legal note

… des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  … dans les Chapitres 50 à 55 :           a)  Les fils de caoutchouc recouverts de textiles ainsi que les fils …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la kaolinite recristallisée, un aromatisant et …

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