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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50

… n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00

… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00

… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3

… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00

… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique …

Explanatory notes

… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … articles peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou enveloppe …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …

Legal note

… minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …

Classification opinions

… : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour … : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section XVII

Explanatory notes

… d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); … sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules …

Legal note

… d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); … sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules …

Classification opinions

… sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

…         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression … mélanges de matières textiles qui leur sont assimilés, par application de la Note 2 de la Section XI. Il comprend …

Legal note

…         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …