WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression … de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour … ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - … du vin, du cidre, du poiré, des jus de fruits ou boissons similaires, même fermentées. Sont également classés dans la … à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou …
Explanatory notes
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou … à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont généralement fabriquées avec des … (tentes de cirques, par exemple) que les tentes pour militaires, pour campeurs, y compris les tentes portatives, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et …
Explanatory notes
… ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et … qui sont des alcools contenant de l'eau et dont on a éliminé certains constituants aromatiques secondaires nocifs … solides ou semi‑solides à base d'alcool (souvent mis en vente sous le nom d' alcool solidifié ), qui relèvent …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou … ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux ordinaires …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou … les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes … D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …