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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.39

… Autres, avec dispositif enregistreur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84

… Autres, avec dispositif enregistreur …

Section II > Chapitre 11

… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; … du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou …

Section XVII > Chapitre 87

… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …

Section VI > Chapitre 35

… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …

Explanatory notes

… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés.               - … Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression … leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …

Explanatory notes

… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+).               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant … poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …

Explanatory notes

… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40

… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres …

Classification opinions

… présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium … de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 kg. Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …

Explanatory notes

… 44.13  ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance …

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