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Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… a)    Les feuilles pour le marquage au fer ( n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… de soja ( n° 12.01 ). b)    Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux …

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