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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …
Explanatory notes
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par … sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ … rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … peut citer : a) L'acide 1-4-naphtolsulfonique (acide de Neville-Winther). En lamelles transparentes et brillantes ou … peuvent exister sous la forme tautomère quinone oxime n'est pas de nature à modifier leur classement. 2) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont … Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de … voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire … 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …