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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.50
… Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.20
… Graisses et huiles végétales et leurs fractions …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou … des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des non-métaux, à …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou … rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, …
Explanatory notes
… ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, … thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, … thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant …