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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom … d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur … et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …
Classification opinions
… manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des vêtements avant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Explanatory notes
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la … que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et …