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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement               - Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de … non tournés, ni courbés ni autrement travaillés , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être … 44.01 par le fait qu'ils sont d'épaisseur, de largeur et de longueur uniformes et qu'ils se présentent enroulés sur …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion … ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. E)   Titre total du câble excédant 20.000 décitex. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… ou supérieure à 3 mm (qu'elles soient alors présentées en longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant … moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles sont de longueur indéterminée ou simplement coupées de longueur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… mono-amide de l'acide aspartique. On l'extrait de certaines légumineuses. Elle se présente sous forme de cristaux. 3) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… Cisaillage ou découpage à la flamme des pièces lourdes et longues. b) Compression sous forme de paquets, surtout pour … ( n° 28.44 ). c)     Les morceaux provenant du bris des gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes …