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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les … fer ou d'acier. 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les … et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons … arbrisseaux et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, … usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour … comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des personnes ou des … conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux … décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir … ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé), de …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : … boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa … Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d) Les marrons sauvages …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …