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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface … de cette position peuvent être crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par …
Explanatory notes
… automatiques thermoélectriques ( starters ) pour l'amorçage de la décharge dans les lampes ou tubes … à drain pour une intensité n’excédant pas 11 ampères. Les commutateurs électroniques à … comportent un socle‑support muni de bornes et une pièce amovible sur laquelle est monté le fusible, qui se visse ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être … déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et carabines de chasse et de tir sportif , de tous calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines de chasse …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …