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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. … vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie supérieure du … pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte préparée peut être retirée pour être cuite dans un autre appareil. Application …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits … les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. 2) Les plumes …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres … l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, … sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui … le plus près possible des tringles ou des talons; b) le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : … (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette préparation est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec …
Classification opinions
… », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente …