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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …
Explanatory notes
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la … éleveuses artificielles pour l'aviculture et des armoires et étuves de germination ( n° 84.36 ); k) Des appareils …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de … matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles … constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de … jet lube oils (ou synthetic ester lubes ), sont destinés à être utilisés dans des conditions particulières (lubrifiants … roulements d'instruments de précision, moteurs à réaction, etc.). B) Les huiles et graisses d'étirage employées en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage …
Explanatory notes
… - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à … - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de … pas pour effet de modifier leur classement. Dans ces divers états, ces matières colorantes sont généralement présentées …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, … céramiques (de la porcelaine, de la faïence, du grès, etc.), dans les industries du verre ou pour le revêtement ou … l'émaillerie ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de … instruments mécaniques (tambours, cymbales, accordéons, etc.) sont utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide … ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour provoquer l'émission d'électrons; ceux à … présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la même enveloppe deux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; … par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à … de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de cannes (y compris les …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de … ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …