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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse … La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - … La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … Thomas, scories phosphatées, phosphates métallurgiques , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - … catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et … être utilisés pour fabriquer des fibres synthétiques. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN … c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des … générales interprétatives (Règle 3 b) généralement); en ce qui concerne ceux qui ne sont pas conditionnés pour la vente …Legal note
… la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison … c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des … n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un … Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ … machines à estamper peuvent éliminer les parties du métal qui ont débordé des moules au cours du matriçage; cette … la feuille ou plaque métallique dans deux directions sans qu’il soit besoin d’en modifier le sens du positionnement, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). … 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2933.35 - - Quinuclidin-3-ol 2933.36 - - 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine … - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …