Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1
… Fils simples, en fibres non peignées …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… pour relever, sous forme de listes, les adresses imprimées par les machines à imprimer les adresses. 4) Les dispositifs imprimeurs pour tabulatrices. 5) Les dispositifs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. … ). D'autre part, la conception même de la mécanothérapie implique que sont exclus d'ici les articles purement … sièges à rotation, à vitesse réglable et à arrêt immédiat; manèges ou bancs d'essai pour pilotes d'avions; …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… Les articles de ce groupe peuvent comporter des mentions imprimées, telles que noms de firmes, instructions pour … emballages de chocolats ou de farines diététiques ornés d'images à découper pour enfants. Les articles de l'espèce … de papier ( n ° 46.02 ). c) Les papiers ou cartons imprimés, enduits et recouverts du n ° 48.11 , présentés en …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles … ou d'origine microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Explanatory notes
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au … des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues à la mécanique (sur métier système …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …