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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté …
Explanatory notes
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8
… Filets d'autres poissons, congelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… spéciaux), l'action du liquide s'exerçant sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le pourtour d'une roue. … destiné à assurer la distribution des filets d'eau sur les aubages du rotor. Les divers modèles de turbines …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à …