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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Section V > Chapitre 27
… minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ … résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de … ce, quels que soient le nombre et la longueur des chaînes latérales et non pas uniquement les parties aromatiques de …Legal note
… ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes … résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris …
Explanatory notes
… de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris … de connexion, sont constitués d'une gaine à l'intérieur de laquelle ont été disposés un ou plusieurs faisceaux de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des …
Explanatory notes
… comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux … autres appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du … articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et …
Explanatory notes
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du … articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans … %), protéines 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …