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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations …
Explanatory notes
… ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même … bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …