Explanatory notes
… en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes … de forage (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); … selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48. 3.‑ Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines …Legal note
… en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes … de forage (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); … selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48. 3.‑ Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines …Classification opinions
… Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni … au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la …
