… bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du n° 69.10 . c) Les statuettes et autres objets d'ornementation … en céramique et partie travaillante en métal ( n° 82.10 ). f) Les appareils électrothermiques (de cuisine, de …
… autres que les appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils …
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 … Voir la Note explicative de sous‑positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l'objet de plusieurs types …
… microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de … de perles de verre ( Section XI et notamment le n° 58.10 ). e) Les tissus revêtus de grains de verre …
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées … le produit de la sécrétion du cachalot et relève du n ° 05.10 . L ' ambroïde est une substance minérale plus …
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ( n° 40.10 , voir la Note 7 b) du présent Chapitre). …
… non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits « clinkers » … ‑ que le clinker Portland est un produit du n° 2523.10 et qu'il est constitué en majeure partie de silicates de …
… poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0505.10 On entend par plumes des espèces utilisées pour le …
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm … enrobé dans un revêtement en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ). e) Les tapis, ainsi que les linoléums et autres …
… pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 2517.30 - Tarmacadam - Granules, éclats et …
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