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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré   conçus pour être appariés à un appareil hôte,  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) …

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