Système harmonisé

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752 résultats pour ".lam"

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de l'acier. Rentrent également dans …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… électrique. 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… et la vitrite) présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… Ils se présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… a)    Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n°  58.09 ). b)    Les …

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