Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

…               - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs ( n° 11.06 ). c)     Les extraits et jus de viande, de poissons, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ Fils simples, en fibres non peignées :             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… et véhicules sous-orbitaux.               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… roulantes, portiques, ponts‑grues et chariots‑cavaliers : 8426.11 ‑ ‑ Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports … Note explicative pour les bigues montées sur pontons). 11)  Les chariots‑grues qui sont conçus pour déplacer leur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… et les arsénates, sels des acides arséniques du n° 28.11. Ce sont des poisons violents. Il s'agit notamment des … notamment à la préparation de produits insecticides. 11)    Autres arsénates . On peut citer les arsénates …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… (Be(OH) 2 ). Poudre blanche ayant l'aspect de l'alumine. 11)    Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium . On ne … de ce métal par traitement des tungstates naturels du n° 26.11 (wolframite, scheelite). Il se présente en poudre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… Les brosses pour le graissage des armes, des cycles, etc. 11)  Les brosses pour disques d’électrophones, ainsi que les … disques et tampons à polir, en matières textiles ( n° 59.11 ). c)     Les rubans pour la garniture de cardes ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… pour soudage ou dépôt de métal sont reprises au n° 83.11 . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… ou autre carbone pour usages autres qu’électriques : 6815.11 - - Fibres de carbone 6815.12 - - Textiles en fibres …

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