Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… est plus forte que celle des produits des n°s  72.08 ou 72.11. Les barres sont le plus fréquemment présentées en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… une sélection des paragraphes des textes à reproduire. 11)    Les petits appareils à agrafer ou à dégrafer , … dateurs, timbres et articles similaires, à main ( n° 96.11 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ Fils simples, en fibres non peignées :             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs ( n° 11.06 ). c)     Les extraits et jus de viande, de poissons, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… liquides utilisés aux mêmes fins que ces dernières ( n° 38.11 ). d)    Les agents peptisants destinés au traitement du …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… et véhicules sous-orbitaux.               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

…               - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… et les arsénates, sels des acides arséniques du n° 28.11. Ce sont des poisons violents. Il s'agit notamment des … notamment à la préparation de produits insecticides. 11)    Autres arsénates . On peut citer les arsénates …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… (Be(OH) 2 ). Poudre blanche ayant l'aspect de l'alumine. 11)    Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium . On ne … de ce métal par traitement des tungstates naturels du n° 26.11 (wolframite, scheelite). Il se présente en poudre …

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