… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre … contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE …

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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations …

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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans …

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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les …

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Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - Autres A) Caséines et leurs dérivés . 1) La caséine …

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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on …

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Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits …

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