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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3
… De machines ou appareils du n° 84.28 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.10
… De machines ou appareils du n° 84.25 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.20
… De machines ou appareils du n° 84.27 …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.10
… Tissus bouclés du genre éponge, en coton …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.3 > 8112.31
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.4 > 8112.41
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.9 > 8112.92
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …