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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… (AG), antireflets (AR) et anti-traces de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module d’affichage.  Il est fixé à 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… ou un baladeur MP3. Il amplifie le signal électrique, puis produit un son en dirigeant le signal électrique amplifié vers les haut-parleurs. Il peut modifier la tonalité de ce son en accentuant ou réduisant … également ajouter certains effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section …

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