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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … dans lesquels on utilise à des fins différentes l'émission d'électrons à partir d'une cathode dans le vide ou en … Il existe de nombreuses variétés de lampes, tubes ou valves électroniques, dont certaines sont conçues à des fins …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris … ailleurs. ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à … Il est à noter toutefois que les articles dits phares et projecteurs scellés relèvent du n° 85.39 . 5) Les lampes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits … traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
Explanatory notes
… des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou … - - Autres 3003.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de … à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente … de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Explanatory notes
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), … colorantes restent comprises ici, même si elles ont le caractère de produits de constitution chimique définie … du bois de santal, du quercitron, du catéchu (cet extrait tinctorial est connu sous le nom de cachou ), du rocouyer …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …