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Système harmonisé
Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries …Legal note
… a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un … de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 1901.90 ‑ Autres …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
Explanatory notes
… des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
Classification opinions
… disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des … type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis … la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … couche de fibres synthétiques. 24) Les rosettes (celles attribuées dans les concours, par exemple), autres que …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite … 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la … plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …